Territoires Zéro Déchet-Pévèle Zéro Déchet
Présentation de la marque Territoires Zéro Déchet-Pévèle Zéro Déchet
Déposée par voie électronique le 15 avril 2019 par Brigitte Raux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Territoires Zéro Déchet-Pévèle Zéro Déchet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-19 du 10 mai 2019.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Territoires Zéro Déchet-Pévèle Zéro Déchet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4543458.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Territoires Zéro Déchet-Pévèle Zéro Déchet arrivera à expiration en date du 15 avril 2029.
Brigitte Raux a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19
Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32